-A +A
  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 avril 2023 24/04/2023 Procès verbal Conseil communautaire 31/08/2023
Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois) - Approbation de l'avenant n°2 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Renouvellement de la convention avec l'association PLS ADIL 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Bordereau des prix unitaires des prestations assainissement à compter du 1er juillet 2023 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Subvention aux associations 24/04/2023 Délibération Bureau 15/05/2023
Cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX474, AX476 et AX478 sur la commune d'Archamps 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Renouvellement du classement en catégorie 1 de l'Office de Tourisme des Monts de Genève 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Office de Tourisme - Approbation des comptes administratifs 2022, ainsi que du budget et du plan marketing 2023 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois 18/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 25/04/2023
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois 18/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 25/04/2023
Travaux de mise en place de compteurs de sectorisation sur le réseau d'eau potable (marché n°202224) - Avenant n°1 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG - Lettre de commande n°202307_ccg 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Convention de mise à disposition de terrains 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg) 07/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 12/04/2023
Liste des délibérations 03/04/2023 Liste des délibérations Bureau 04/04/2023
Avis sur la modification n°1 du PLU de Saint-Julien-en-Genevois 03/04/2023 Délibération Bureau 11/04/2023
Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste 03/04/2023 Délibération Bureau 11/04/2023
Conventions habitat et humanisme pour la gestion de deux logements de dépannage à Valleiry et Dingy-en-Vuache 03/04/2023 Délibération Bureau 11/04/2023
Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève - Saint-Julien - Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921) - Approbation de l'avenant n°3 30/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 03/04/2023