-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convocation au Conseil communautaire du 27 mai 2024 27/05/2024 Administration Conseil communautaire 21/05/2024
Etude de faisabilité d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte d’Archparc 21/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 21/05/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Demande de subvention pour l’étude de restitution des sources d’eau potable en période d’étiage 21/05/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry 21/05/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur la commune de Présilly 21/05/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry 13/05/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Modification du règlement Intérieur des transports scolaires 13/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 14/05/2024
Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg) 13/05/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 14/05/2024
Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt) 07/05/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 07/05/2024
Plainte pour vol avec dégradation de biens - Constitution de partie civile 07/05/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble 07/05/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble 07/05/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Création d’une régie d’avances d’eau et d’assainissement 07/05/2024 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Modification de la régie de recettes et d’avances auprès des Régies d’Eau et d’Assainissement en régie de recettes d’eau et d’assainissement 07/05/2024 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 13/05/2024
Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 07/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/05/2024
Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 06/05/2024 Autres... Bureau 06/05/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Liste des délibérations Bureau 07/05/2024
Avis sur la modification n° 1 de droit commun du plan local d’urbanisme de Beaumont 06/05/2024 Aménagement Bureau 07/05/2024
Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE 06/05/2024 Social Bureau 07/05/2024