Fin des fonctions de régisseur pour la régie de recettes Transports scolaires |
18/07/2025 |
Finances |
Arrêté du Président/VIce-Président(e) |
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19/07/2025 |
Clôture de la régie de recettes Transports scolaires |
16/07/2025 |
Finances |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Attribution du marché (n° 202533) de location de deux camions bennes à ordures ménagères |
16/07/2025 |
Déchets |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Convention de mise à disposition de locaux et matériels entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois Français |
16/07/2025 |
Administration |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Avenant n° 1 au marché (n° 202157_ccg) de maîtrise d’œuvre pour la requalification du hall de l’Hôtel communautaire de la Communauté de Communes du Genevois |
15/07/2025 |
Bâtiment |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Attribution des lots n° 36, 46 et 83 du marché (n° 202527_ccg) de travaux pour le réaménagement de l’accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois |
15/07/2025 |
Bâtiment |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Demandes de subventions pour la maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides |
15/07/2025 |
Rivières |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Bail dérogatoire accordé à la société Active Energy pour l’occupation du local n° 110 situé dans le village d’entreprises du Grand Châble |
15/07/2025 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Bail dérogatoire accordé à la société ERI pour l’occupation du local n° 1 situé dans le village d’entreprises du Grand Châble |
15/07/2025 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Demande de subvention auprès du Département de Haute-Savoie pour la création de 3,3 km de véloroute ViaRhôna Sud Léman à Viry et Saint-Julien-en-Genevois |
15/07/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2025 |
Convention d’entretien des parcelles et des espaces publics relevant de l’extension de la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens, entre la Commune de Vulbens et la Communauté de Communes du Genevois |
11/07/2025 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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16/07/2025 |
Avenant n° 1 au devis de mission de maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation du projet de piste cyclable – ViaRhôna confiée à la Société TERACTEM |
11/07/2025 |
Mobilité |
Conseil communautaire |
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18/07/2025 |
Avenant n° 5 au marché de mission de maitrise d’œuvre, ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la ViaRhôna et deux axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot 1 (marché n° 2 |
08/07/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2025 |
Avenant n° 01 au contrat de mission de coordination sécurité et protection santé pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois |
08/07/2025 |
Eau-assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2025 |
Avenant n° 01 au contrat de mission de contrôle technique pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois |
08/07/2025 |
Eau-assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2025 |
Avenant n° 01 au marché (n° 202251_ccg) de maîtrise d’œuvre pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois |
08/07/2025 |
Eau-assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2025 |
Cession par la Communauté de Communes du Genevois à la société PREFA DU LEMAN des parcelles section AD n° 105 et 107 situées à Viry |
07/07/2025 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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15/07/2025 |
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois des parcelles section AK n° 239, 244, 245 et 246 situées à Archamps et constitution de servitude pour le poste de refoulement de Grand Champ et son chemin d'accès |
07/07/2025 |
Assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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16/07/2025 |
Attribution de l’accord-cadre de maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides |
07/07/2025 |
Rivières |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2025 |
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 1 du Plan local d’urbanisme de Présilly |
30/06/2025 |
Aménagement |
Bureau |
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07/07/2025 |