Défense dans le cadre d’un recours déposé au Tribunal administratif par un agent de la Communauté de Communes du Genevois |
04/03/2025 |
Administration |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du boulevard urbain sur la RD 1201 entre le carrefour des Mouilles et l’entrée de Saint-Julien-en-Genevois |
04/03/2025 |
Aménagement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site d’ECLA à Archamps |
04/03/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement des axes Est et Ouest du Pôle d’échanges multimodal de Saint-Julien-en-Genevois |
04/03/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois |
04/03/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse |
04/03/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse |
04/03/2025 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Recours contre la société CODE NAME 41 située dans le Village d’entreprises du Grand Châble |
04/03/2025 |
Administration |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Défense dans le cadre d’un recours déposé au Tribunal administratif par un agent de la Communauté de Communes du Genevois |
04/03/2025 |
Administration |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas » |
03/03/2025 |
Social |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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07/03/2025 |
Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d’un terrain à la société Gruaz TP, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble |
18/02/2025 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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24/02/2025 |
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble |
18/02/2025 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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24/02/2025 |
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion des services mutualisés entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois |
17/02/2025 |
Ressources Humaines |
Bureau |
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03/03/2025 |
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) » |
17/02/2025 |
Aménagement |
Bureau |
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03/03/2025 |
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Socle commun – Ingénierie conseil (Niveau 1) » |
17/02/2025 |
Aménagement |
Bureau |
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03/03/2025 |
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry |
17/02/2025 |
Aménagement |
Bureau |
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03/03/2025 |
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry |
17/02/2025 |
Aménagement |
Bureau |
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03/03/2025 |
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché d’exploitation des parcs de stationnements |
17/02/2025 |
Mobilité |
Bureau |
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03/03/2025 |
Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65) |
17/02/2025 |
Mobilité |
Bureau |
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03/03/2025 |
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 février 2025 (signée) |
17/02/2025 |
Liste des délibérations |
Conseil communautaire |
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03/03/2025 |