Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à InnoVales

#Administration
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_hab_008.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Convention constitutive du groupement de commandes « Marchés de services, prestations intellectuelles, maîtrise d’œuvre, fournitures et travaux de la Communauté de Communes du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 22/06/2026 Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_eauasst_011.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif Achats Publics Mutualisés, à la centrale d’achat et au futur marché groupé de fournitures d’électricité du Syane

#Bâtiment
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_bat_012.pdf PDF - 2.11 Mo Télécharger

Rapport d'activité 2025 de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Communication
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_adm_077.pdf PDF - 22.48 Mo Télécharger

Règlement budgétaire et financier de la Communauté de Communes du Genevois

#Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_080.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Création d’emplois et modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Genevois

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_rh_099.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger