Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois au Réseau Compost Citoyen (RCC) Auvergne-Rhône-Alpes

#Déchets
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
b_20260928_dech_028.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Approbation du projet de réforme statutaire du Pôle métropolitain du Genevois français afin de préciser la compétence optionnelle Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM)

#Mobilité
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_adm_103.pdf PDF - 1.72 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission Consultative Paritaire de l’Energie (CCPE) de Haute-Savoie

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_adm_106.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Institution, à compter du 1er janvier 2027, de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) dans le périmètre des zones non tendues du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Finances #Habitat
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_fin_111_0.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Rapports 2025 sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif

#Eau-assainissement
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2026
c_20260928_eauasst_114.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Association internationale pour la qualité environnementale et le développement durable des territoires d’activités (PALME)

#Administration #Economie
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2026
c_20260928_adm_108.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 28 septembre 2026

#Administration #Assainissement #Déchets
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
b_20260928_liste_delibs.pdf PDF - 0.86 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation des regards d’assainissement des communes d’Archamps, Bossey et Collonges-sous-Salève (marché n° 2026-22)

#Assainissement
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
b_20260928_asst_029.pdf PDF - 1.03 Mo Télécharger

Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_adm_104.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger