Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_091.pdf PDF - 4.23 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 84 – Menuiseries bois agencement – du marché de réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2023-13)

#Bâtiment
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_bat_013.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Remplacement d’un membre du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Eau-assainissement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_adm_078.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2025 de la concession d'aménagement du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_amgt_101.pdf PDF - 3.10 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Aménagement P+R ZAC Grands Champs Viry », confiée à Teractem

#Aménagement #Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_098.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_081.pdf PDF - 2.62 Mo Télécharger

Subvention d’équilibre du budget principal de la Communauté de Communs du Genevois au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_095.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Modification des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_094.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_086.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger

Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_089.pdf PDF - 4.42 Mo Télécharger