Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d'administration de l’association AURALYS

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_049.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_020.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire

#Ressources Humaines
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_052.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger

Création de la Commission intercommunale pour l'accessibilité de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Foncier
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_023.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration #Aménagement #Mobilité
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_026.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger