Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution d’une subvention à l’organisme de logement social SA Mont-Blanc pour la production de 10 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Les Célestines » située à Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_069_aide_pierre_les_celestines_stjulien.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Convention-type d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie (CAF 74) et la Communauté de Communes du Genevois relative aux équipements et services de la petite enfance

#Social
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/06/2026
dec_2026_070_conv_type_objectifs_financement_caf.pdf PDF - 1.88 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens

#Foncier
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 01/06/2026
dec_2026_071_conv_mad_zae_envignes_la_neyd.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger