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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de Neydens 17/06/2024 Aménagement Bureau 21/06/2024
Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419) 17/06/2024 Eau-assainissement Bureau 21/06/2024
Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427) 17/06/2024 Eau-assainissement Bureau 21/06/2024
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’installation de transit de matériaux inertes de la société DESBIOLLES FRERES à Valleiry, dans le cadre de la consultation ouverte au public 17/06/2024 Economie Bureau 17/06/2024
Acquisition d’une emprise de 33 m² sur la parcelle C 143 située sur la commune de Viry dans le cadre du projet de la ViaRhôna 17/06/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 18/06/2024
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2163 d’une surface de 634 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes 11/06/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 11/06/2024
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry 10/06/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 11/06/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juin 2024 03/06/2024 Procès verbal Bureau 12/09/2024
Allocation individuelle au transport pour l’année scolaire 2023-2024 03/06/2024 Mobilité Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/06/2024
Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la société SEC IMMO 74 03/06/2024 Economie Bureau 07/06/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juin 2024 03/06/2024 Liste des délibérations Bureau 07/06/2024
Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry 31/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e)
31/05/2024
Attribution du marché d’aménagement de la Drize à Collonges-sous-Salève – Investigations géotechniques (marché n° 202374_ccg) 31/05/2024 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2024
Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry 31/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2024
Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français 27/05/2024 Administration Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 27/05/2024 Aménagement Conseil communautaire
04/06/2024
Convocation au Conseil communautaire du 27 mai 2024 27/05/2024 Administration Conseil communautaire
21/05/2024
Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 27/05/2024 Aménagement Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français 27/05/2024 Aménagement Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français 27/05/2024 Mobilité Conseil communautaire
04/06/2024