Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_057.pdf PDF - 1.81 Mo Télécharger

Désignation du référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_064.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_adm_062.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_055.pdf PDF - 1.76 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_036.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du lycée public Madame de Staël à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_039_0.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de l'Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

#Administration #Mobilité
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_042.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger