Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’occupation temporaire entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour l’installation de bennes et matériaux sur des parcelles de la zone d’activité économique des Marais à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 01/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/04/2026
dec_2026_048_conv_occup_tempo_zae_marais.pdf PDF - 1.69 Mo Télécharger

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_016.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Election des membres du Bureau communautaire : Vice-Présidents et autres Conseillers communautaires

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/04/2026
c_20260330_adm_015.pdf PDF - 7.92 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_013.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger