Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégation temporaire accordée par Monsieur le Président à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente, pour la signature de la convention constitutive de la Maison des Adolescents Rouge Cargo lors du Comité de pilotage du 20 mars 2026

#Administration #Social
Date de délibération : 12/03/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 12/03/2026
arr_2026_003_deleg_temporaire_signature_bfol.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger

Convention entre la Commune de Présilly et la CCG pour l’installation et l'exploitation d'un dispositif de vidéoprotection à proximité du réservoir « Les Rappes », situé sur la parcelle cadastrée section ZE n° 61 à Présilly

#Autres
Date de délibération : 10/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/03/2026
dec_2026_042_conv_videoprotection_reservoir_presilly.pdf PDF - 5.19 Mo Télécharger

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une station d’épuration des eaux usées de 17 000 EH à Neydens (marché n° 2022-37)

#Assainissement
Date de délibération : 10/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/03/2026
dec_2026_038_avenant_2_marche_2022_37.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Budget primitif, plan stratégique et marketing 2026 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Tourisme
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026
c_20260302_tour_011.pdf PDF - 7.64 Mo Télécharger