Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Renouvellement d’adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74) et convention partenariale 2026

#Habitat
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_060_conv_adhesion_plsadil_74.pdf PDF - 2.22 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens

#Foncier
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_059_conv_mad_zae_envignes_la_neyd.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger