Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois en dehors des aires d’accueil aménagées # Administration Date de délibération : 16/04/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/04/2025 arr_2025_008_interdiction_stationnement_gdv.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger
Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_029.pdf PDF - 1.58 Mo Télécharger
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_032.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_035.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_038.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger
Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_041.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée) # Liste des délibérations Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/04/2025 b_20250414_liste_delibs_non_signee.pdf PDF - 0.14 Mo Télécharger
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_rh_046.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (signée) # Liste des délibérations Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/04/2025 b_20250414_liste_delibs_signee.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger