⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Des courriels frauduleux circulent actuellement et peuvent imiter des messages émis par les collectivités du territoire dont la Communauté de Communes du Genevois. Ces messages peuvent provenir d’adresses qui semblent légitimes et peuvent contenir des liens ou des pièces jointes destinés à tromper les destinataires. Nous invitons l’ensemble des usagers et partenaires à la plus grande vigilance : ne cliquez pas sur des liens suspects, n’ouvrez pas de pièces jointes dont l’origine n’est pas certaine et vérifiez attentivement l’identité de l’expéditeur ainsi que le contenu des demandes.
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. Si vous avez néanmoins cliqué, il est recommandé de modifier votre mot de passe de messagerie électronique dès que possible. La Communauté de Communes du Genevois remercie l’ensemble des destinataires pour leur vigilance et leur coopération.

⚠️ Information collecte des déchets pendant le G7 : cliquez ici 

 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenants n° 01 aux lots 02, 04, 08 et 09 et avenant n° 02 au lot 11 du marché d'aménagement d'une crèche et d'une maison d'assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 08/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/04/2026
dec_2026_052_avenants_lots_marché_2024_34.pdf PDF - 2.35 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour l’installation de bennes et matériaux sur des parcelles de la zone d’activité économique des Marais à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 01/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/04/2026
dec_2026_048_conv_occup_tempo_zae_marais.pdf PDF - 1.69 Mo Télécharger

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_016.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger