⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenants n° 01 aux lots 02, 04, 08 et 09 et avenant n° 02 au lot 11 du marché d'aménagement d'une crèche et d'une maison d'assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 08/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/04/2026
dec_2026_052_avenants_lots_marché_2024_34.pdf PDF - 2.35 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour l’installation de bennes et matériaux sur des parcelles de la zone d’activité économique des Marais à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 01/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/04/2026
dec_2026_048_conv_occup_tempo_zae_marais.pdf PDF - 1.69 Mo Télécharger