Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_073.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

#Administration #Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_076.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Attribution du marché de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
b_20260601_eau_002_0.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_003.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 1er juin 2026

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/06/2026
b_20260601_pv.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l'Association des Maires de Haute-Savoie (ADM 74)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_adm_006.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Approbation des statuts modifiés du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d'Accueil (SIGETA)

#Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_hab_066.pdf PDF - 4.02 Mo Télécharger

Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_069.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger