Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 décembre 2025

#Administration
Date de délibération : 08/12/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
b_20251208_pv.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 08/12/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2025
b_20251208_eau_052.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition du « service commun » de la Communauté de Communes du Genevois pour l'instruction des autorisations d’urbanisme de la Commune de Neydens

#Foncier
Date de délibération : 08/12/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2025
b_20251208_adm_050.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Chênex d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « La Fermette », dans le cadre du PLH n° 3 et de son règlement d’intervention foncière pour accompagner les efforts de production de logements sociaux

#Habitat
Date de délibération : 05/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025
dec_2025_141_conv_inter_fonc_fermette_chenex.pdf PDF - 2.37 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Beaumont d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Immeuble 25 », dans le cadre du PLH n° 3 et de son règlement d’intervention foncière pour accompagner les efforts de production de logements sociaux

#Habitat
Date de délibération : 05/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025
dec_2025_139_conv_inter_fonc_immeuble_25_beaumont.pdf PDF - 4.79 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Saint-Julien-en-Genevois d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Acquisition-amélioration de deux logements au quartier prioritaire ville du Saint-Georges », dans le cadre du PLH n° 3

#Habitat
Date de délibération : 05/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025
dec_2025_142_conv_inter_fonciere_stgeorges_stjulien.pdf PDF - 4.98 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Beaumont d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Maraîchage », dans le cadre du PLH n° 3 et de son règlement d’intervention foncière pour accompagner les efforts de production de logements sociaux

#Habitat
Date de délibération : 05/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025
dec_2025_140_conv_inter_fonc_maraichage_beaumont.pdf PDF - 4.75 Mo Télécharger