Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens

#Foncier
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_059_conv_mad_zae_envignes_la_neyd.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Contrat de location entre la CCG et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache de l’appartement studio meublé situé au sein de la Maison de Santé Pluridisciplinaire du Vuache à Valleiry, mis à disposition d’un interne en médecine générale

#Social
Date de délibération : 28/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/04/2026
dec_2026_058_location_studio_meuble_msp_vuache.pdf PDF - 7.01 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_057.pdf PDF - 1.81 Mo Télécharger

Désignation du référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_064.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger