Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2025 de la concession d'aménagement du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_amgt_101.pdf PDF - 3.10 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Aménagement P+R ZAC Grands Champs Viry », confiée à Teractem

#Aménagement #Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_098.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_081.pdf PDF - 2.62 Mo Télécharger

Subvention d’équilibre du budget principal de la Communauté de Communs du Genevois au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_095.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 07 (Electricité – courants faibles) du marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)

#Petite enfance
Date de délibération : 18/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_083_avenant_2_lot_7_marche_2024_34.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Directrice Générale Adjointe – Direction Ressources et modernisation

#Administration
Date de délibération : 18/06/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/06/2026
arr_2026_055_deleg_signature_jmantione.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger