Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont exceptionnellement fermés l'après-midi du mardi 20 janvier 2026.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation des membres du Comité social territorial et de la formation spécialisée de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 12/05/2025
arr_2025_009_designation_cst.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au Village d’entreprises du Grand Châble, entre la CCG et la Société ALTITUDE INFRA HAUTE-SAVOIE

#Economie
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/05/2025
dec_2025_040_conv_mad_grand_chable_fibre.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 05 mai 2025

#Procès verbal
Date de délibération : 05/05/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/06/2025
b_20250505_pv.pdf PDF - 3.91 Mo Télécharger