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Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois au Groupe de Recherche, Animation et Information sur l’Eau (GRAIE)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_005.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Remboursement des avances financières versées par le budget principal aux budgets annexes des Régies eau et assainissement

#Finances
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_fin_065.pdf PDF - 1.27 Mo Télécharger

Composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_068.pdf PDF - 1.85 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_071.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens

#Foncier
Date de délibération : 22/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 01/06/2026
dec_2026_071_conv_mad_zae_envignes_la_neyd.pdf PDF - 2.08 Mo Télécharger