Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice Générale Adjointe – Direction Cohésion territoriale

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_015_deleg_signature_jbarbier.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Mission locale du Genevois

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_047.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_018.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’association Initiative Genevois

#Administration #Economie
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_050.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Olivier MANIN, Directeur Général Adjoint – Direction Territoire durable

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_026_deleg_signature_omanin.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_021.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Modalités de mise en place du droit à la formation des élus communautaires

#Ressources Humaines
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_053.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Arve

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_024.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger