Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_029.pdf PDF - 1.58 Mo Télécharger
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 avril 2025 # Administration Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/06/2025 c_20250414_pv.pdf PDF - 2.79 Mo Télécharger
Convocation du Conseil communautaire du 14 avril 2025 # Administration Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/04/2025 Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_032.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger
Convocation au Conseil communautaire du 14 avril 2025 modifiée # Administration Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/04/2025 c_20250414_convoc_modifiee.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_035.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_038.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger
Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI # Finances Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 c_20250414_fin_041.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau # Ressources Humaines Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025 Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée) # Liste des délibérations Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/04/2025 b_20250414_liste_delibs_non_signee.pdf PDF - 0.14 Mo Télécharger