Vigilance sécheresse

En raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques défavorables, l’ensemble du département est placé en vigilance sécheresse.
Merci à chacun d’adopter des gestes économes en eau.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 02 mars 2026

#Administration
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260302_pv.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et l’entreprise Raphaël MOYNAT portant règlement du différend relatif au paiement de la redevance spéciale au titre des années 2017, 2018 et 2019

#Déchets
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026
c_20260302_dech_010.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger