Joyeuses fêtes !

Fermeture exceptionnelle des services administratifs à 15h30 les mercredis 24 et 31 décembre, et toute la journée le vendredi 26 décembre. Merci de votre compréhension et très belles fêtes de fin d'année !

En savoir plus

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe ZAE

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_fin_040.pdf PDF - 0.50 Mo Télécharger

Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires en contrat de projet – Budget principal

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_043.pdf PDF - 0.79 Mo Télécharger

Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les bâtiments ou parkings mis à disposition pour l’installation de centrales photovoltaïques

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_tran_053.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du social pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_017.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_048.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de la culture pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_020.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger

Remplacement d’un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_adm_055.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 14 avril 2025

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 23/05/2025
b_20250414_pv.pdf PDF - 9.57 Mo Télécharger