Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois

Date de délibération : 20/04/2026 Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_037.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de TERACTEM

#Administration #Aménagement #Economie
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_040.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de la Société Publique des Energies du Genevois Français

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_043.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de La Foncière de Haute-Savoie

#Administration #Foncier
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_046.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Création des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_017_0.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d'administration de l’association AURALYS

#Administration #Social
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_049.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_020.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire

#Ressources Humaines
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_052.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger