Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une station d’épuration des eaux usées de 17 000 EH à Neydens (marché n° 2022-37)

#Assainissement
Date de délibération : 10/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/03/2026
dec_2026_038_avenant_2_marche_2022_37.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et l’entreprise Raphaël MOYNAT portant règlement du différend relatif au paiement de la redevance spéciale au titre des années 2017, 2018 et 2019

#Déchets
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026
c_20260302_dech_010.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger

Budget primitif, plan stratégique et marketing 2026 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Tourisme
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026
c_20260302_tour_011.pdf PDF - 7.64 Mo Télécharger