Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget primitif, plan stratégique et marketing 2026 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

#Tourisme
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026
c_20260302_tour_011.pdf PDF - 7.64 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’avenant à l’arrêté n° DDT-2019-1317 du 28 août 2019 portant approbation du schéma départemental relatif à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage

#Habitat
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_hab_011.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Attribution de l'accord-cadre de travaux sans tranchée et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d’eau potable sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-63)

#Eau-assainissement
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_eauasst_014.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’arrêté préfectoral de modulation des plafonds de loyers du logement locatif intermédiaire

#Habitat
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_hab_012.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Convention triennale de partenariat relative au financement d’un intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

#Social
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_soc_015.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois à la Société d’Economie Alpestre de la Haute-Savoie (SEA 74) au titre de l’année 2026

#Transition écologique
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_tran_013.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 23 février 2026

#Administration
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/06/2026
b_20260223_pv.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger