⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 02 mars 2026

#Administration
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260302_pv.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et l’entreprise Raphaël MOYNAT portant règlement du différend relatif au paiement de la redevance spéciale au titre des années 2017, 2018 et 2019

#Déchets
Date de délibération : 02/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 12/03/2026
c_20260302_dech_010.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger

Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois à la Société d’Economie Alpestre de la Haute-Savoie (SEA 74) au titre de l’année 2026

#Transition écologique
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260223_tran_013.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 23 février 2026

#Administration
Date de délibération : 23/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/06/2026
b_20260223_pv.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger