Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et HALPADES relative à la réhabilitation des logements sociaux (action n° 14 – PLH n° 3) : opération « Chabloux – Rénovation énergétique de 48 logements sociaux à Saint-Julien-en-Genevois »

#Habitat
Date de délibération : 16/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/07/2026
dec_2026_100_conv_renov_energetique_chabloux_stjulien.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de sécurisation et de restructuration du réseau d’eau potable de Murcier avec la suppression du réservoir d’Olliet à Savigny (marché n° 2026-16)

#Eau
Date de délibération : 16/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/07/2026
dec_2026_095_attrib_marche_2026_16.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Avenant n° 01 au lot n° 02 – Hydraulique, débitmétrie, gros œuvre, génie civil – du marché de travaux de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 16/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/07/2026
dec_2026_098_avenant_1_lot_2_marche_2025_11.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social Haute-Savoie Habitat pour la production de 7 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Saint-Georges » située à Saint-Julien-en-Genevois

#Habitat
Date de délibération : 16/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/07/2026
dec_2026_099_attrib_aide_pierre_stgeorges_stjulien.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Attribution d’une aide à l’organisme de logement social SOLLAR pour la production de 13 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Les Crêts » située à Collonges-sous-Salève

#Habitat
Date de délibération : 08/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/07/2026
dec_2026_094_aides_pierre_les_crets_collonges.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes du Genevois à l’association Maison Médicale de Garde du Genevois d’un local professionnel situé dans la Résidence le Galien à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier #Social
Date de délibération : 08/07/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/07/2026
dec_2026_092_conv_mad_local_maison_med_garde.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger