Vigilance canicule

La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)

#Administration #Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_076.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Attribution du marché de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
b_20260601_eau_002_0.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_003.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l'Association des Maires de Haute-Savoie (ADM 74)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_adm_006.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Approbation des statuts modifiés du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d'Accueil (SIGETA)

#Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_hab_066.pdf PDF - 4.02 Mo Télécharger

Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_069.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger