Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_086.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger

Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_089.pdf PDF - 4.42 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM)

#Transition écologique
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_tran_010_0.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger

Autorisation de recrutement de personnel non titulaire pour accroissement temporaire d’activité ou remplacement d’agents momentanément absents

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_rh_014.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2026-2027

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_rh_015.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Aménagement #Déchets #Eau-assainissement #Economie #Finances #Foncier #Habitat #Mobilité #Petite enfance #Ressources Humaines #Social #Sport #Tourisme #Transition écologique
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_adm_079.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2025 de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

#Déchets
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_dech_100.pdf PDF - 2.04 Mo Télécharger

Clôture de l’opération « Réalisation d’un dépôt de bus sur la zone d’activité des Marais à Saint-Julien-en-Genevois », confiée à Teractem

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_097.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe Régie eau

#Eau #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_082.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger