Info déchets

Des perturbations de collecte sur certains Points d’Apport Volontaire ont eu lieu ces derniers jours. 
Cette semaine, la priorité est donnée à la collecte des ordures ménagères. Tous les jours fériés de mai seront travaillés par nos agents de collecte, y compris ce vendredi 8 mai. 
Nous vous remercions de ne pas déposer de déchets au sol, et de reporter vos apports de cartons bruns (non collectés cette semaine) ou vous rendre en déchetterie intercommunale. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Modalités d’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents de la Communauté de Communes du Genevois

#Ressources Humaines
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_rh_169.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Admission des créances éteintes 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_147.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2026 – Budget annexe ZAE

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_153.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2026 – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_152.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Modalités de calcul de la Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) et tarifs 2026

#Assainissement
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_asst_164.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Convention emportant novation conditionnelle aux accords issus des termes du compromis de vente du 05 septembre 2022 entre la Communauté de Communes du Genevois et Bouygues Immobilier et cession d’une partie de la parcelle section AL n° 94

#Foncier
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fonc_165.pdf PDF - 5.84 Mo Télécharger

Convention entre la République et Canton de Genève et la Communauté de Communes du Genevois concernant l’étude de modélisation hydrologique et hydraulique transfrontalière des bassins versants de l’Aire et de la Drize

#Transition écologique
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_tran_157.pdf PDF - 3.21 Mo Télécharger