Autorisation accordée à Teractem de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le cadre de la concession d’aménagement de l’Ecoparc du Genevois
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Economie
Date de délibération : 30/06/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 07/07/2025
Règlement de collecte des déchets à destination des usagers de la Communauté de Communes du Genevois, et modèles de convention relatifs à la mise en place et au fonctionnement des sites de compostage collectif public et privé
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Déchets
Date de délibération : 26/06/2025Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 02/07/2025
Avenant n° 04 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistants maternels et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2022-21)
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Social
Date de délibération : 24/06/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 27/06/2025
Avenant n° 01 au marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot 03 menuiseries extérieures aluminium / Vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse – (marché n° 202438_ccg)
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Social
Date de délibération : 24/06/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 27/06/2025