Jour férié - pont de l’Ascension

Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Administration #Déchets
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_027.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Léa FOURNAGE, Directrice des crèches « Au pays des ptits pious » et « Les oursons »

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 30/04/2026
arr_2026_019_deleg_signature_lfournage.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (Syane)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_030.pdf PDF - 1.13 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public de Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)

#Administration #Foncier
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_033.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_036.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d'administration du lycée public Madame de Staël à Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_039_0.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale et à l'Assemblée spéciale de l'Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

#Administration #Mobilité
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_042.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger