Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur XXX portant règlement des conséquences de l’accident survenu le 03 juin 2026 sur le site de la déchetterie de Neydens

#Administration
Date de délibération : 17/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_078_protocole_accident_neyens_20260603.pdf PDF - 1.63 Mo Télécharger

Avenant n° 2 à la convention entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre du déploiement de l’habitat inclusif pour la mobilisation de l’aide à la vie partagée

#Habitat #Social
Date de délibération : 17/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/06/2026
dec_2026_076_avenant_2_conv_hab_inclusif.pdf PDF - 1.65 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2026 pour le 2e volet du projet de rénovation du siège de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 08/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/06/2026
dec_2026_075_dde_subv_cdas_renov_siege_ccg.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) à la Communauté de Communes du Genevois du terrain cadastré section AD n° 112 situé 1263 route de la Gare à Viry

#Foncier
Date de délibération : 04/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/06/2026
dec_2026_073_fonc_conv_mad_terrain_viry_epf_74.pdf PDF - 1.55 Mo Télécharger

Bail entre la société HORIZON et la Communauté de Communes du Genevois pour la location des places de stationnement n° 180 et 181 situées dans l’immeuble Europa 1, sis 362 avenue Marie Curie à Archamps

#Foncier
Date de délibération : 04/06/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/06/2026
dec_2026_074_bail_loc_parking_bat_europa.pdf PDF - 1.60 Mo Télécharger

Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'Etablissement Public de Foncier de Haute-Savoie (EPF 74)

#Administration #Foncier
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_075.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Création du Comité Social Territorial (CST) de la Communauté de Communes du Genevois et modalités d’organisation des élections professionnelles 2026

#Ressources Humaines
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
b_20260601_rh_001_0.pdf PDF - 1.73 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois au Groupe de Recherche, Animation et Information sur l’Eau (GRAIE)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_005.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger