Info déchets

Des perturbations de collecte sur certains Points d’Apport Volontaire ont eu lieu ces derniers jours. 
Cette semaine, la priorité est donnée à la collecte des ordures ménagères. Tous les jours fériés de mai seront travaillés par nos agents de collecte, y compris ce vendredi 8 mai. 
Nous vous remercions de ne pas déposer de déchets au sol, et de reporter vos apports de cartons bruns (non collectés cette semaine) ou vous rendre en déchetterie intercommunale. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal

#Finances
Date de délibération : 20/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_134.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Approbation des tarifs de la redevance d’assainissement pour l’année 2025

#Assainissement
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_asst_148.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de la passerelle de la ViaRhôna située route des Vignes à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202433)

#Mobilité
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_mob_52.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partenariat entre l’Association GROUPE SOS SOLIDARITES - ASSFAM et la Communauté de Communes du Genevois relative à la tenue au sein de la Maison de la Justice et du Droit d’une permanence juridique spécialisée en droit des

#Social
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_soc_55.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Vincent LECAQUE, Conseiller délégué

#Administration
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
Nom de fichier inconnu INCONNU - 0 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_136.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_139.pdf PDF - 0.50 Mo Télécharger