Info déchets

Des perturbations de collecte sur certains Points d’Apport Volontaire ont eu lieu ces derniers jours. 
Cette semaine, la priorité est donnée à la collecte des ordures ménagères. Tous les jours fériés de mai seront travaillés par nos agents de collecte, y compris ce vendredi 8 mai. 
Nous vous remercions de ne pas déposer de déchets au sol, et de reporter vos apports de cartons bruns (non collectés cette semaine) ou vous rendre en déchetterie intercommunale. 
Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_016.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Election des membres du Bureau communautaire : Vice-Présidents et autres Conseillers communautaires

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/04/2026
c_20260330_adm_015.pdf PDF - 7.92 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_013.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM), pour la commande et l’installation de pluviomètres sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Transition écologique
Date de délibération : 18/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/03/2026
dec_2026_045_dde_subv_fprnm_achat_pluviometres.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel MERMIN, 1er Vice-Président, pour la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) du 18 mars 2026

#Administration #Aménagement
Date de délibération : 12/03/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 12/03/2026
arr_2026_004_deleg_temporaire_mmermin.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Délégation temporaire accordée par Monsieur le Président à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente, pour la signature de la convention constitutive de la Maison des Adolescents Rouge Cargo lors du Comité de pilotage du 20 mars 2026

#Administration #Social
Date de délibération : 12/03/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 12/03/2026
arr_2026_003_deleg_temporaire_signature_bfol.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger