Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4). Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 1er juin 2026

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/06/2026
b_20260601_pv.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l'Association des Maires de Haute-Savoie (ADM 74)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_adm_006.pdf PDF - 1.84 Mo Télécharger

Approbation des statuts modifiés du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d'Accueil (SIGETA)

#Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_hab_066.pdf PDF - 4.02 Mo Télécharger

Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_069.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l'association « Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74)

#Administration #Habitat
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/06/2026
c_20260601_adm_074.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)

#Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_tran_004.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de quatre véhicules via l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

#Administration
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
b_20260601_adm_007.pdf PDF - 1.61 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de recherche et développements partagés relative à l’étude de la pollution en chlorate et perchlorate dans la vallée de l’Arve et le bassin du Genevois

#Eau
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_eau_067.pdf PDF - 2.72 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l'Assemblée générale de l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 01/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 08/06/2026
c_20260601_adm_070.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger