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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 17 février 2025 (non signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Bureau 24/02/2025
Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’année 2025, au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable 17/02/2025 Eau Conseil communautaire 03/03/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025 17/02/2025 Procès verbal Conseil communautaire 21/03/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 février 2025 (non signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 24/02/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de gestion des services mutualisés entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois 17/02/2025 Ressources Humaines Bureau 03/03/2025
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) » 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Tan NGUYEN, Responsable du Service Urbanisme – foncier – ads 12/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 24/02/2025
Prestation de reconnaissances géotechniques pour les besoins du projet de renaturation de l’Aire à Saint-Julien-en-Genevois 03/02/2025 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle Social 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Déborah BOISSIEUX, Directrice des Ressources humaines 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Exclusion des parcelles AO0228 et AO0188 situées à Saint-Julien-en-Genevois de la compétence « aménagement et entretien des zones d’activités économiques » 27/01/2025 Economie Conseil communautaire 11/02/2025
Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2025 – Budget Principal (délibération rectificative) 27/01/2025 Finances Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation du montant des attributions de compensations provisoires 2025 27/01/2025 Finances Conseil communautaire 11/02/2025
Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la passation des marchés publics d’assurance 27/01/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 31/01/2025
Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Mobilité Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation de la convention de mandat pour la gestion des recettes des services de transports publics urbains sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Mobilité Conseil communautaire 11/02/2025
Création de quatre emplois et transformation d’un emploi – Budget principal 27/01/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 11/02/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025 27/01/2025 Procès verbal Bureau 13/03/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signée) 27/01/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 07/02/2025
Liste des délibérations du Bureau du 27 janvier 2025 27/01/2025 Liste des délibérations Bureau 31/01/2025