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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convocation du Conseil communautaire du 30 juin 2025 30/06/2025 Administration Conseil communautaire 24/06/2025
Avenant n° 04 au marché de maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d’une maison d’assistants maternels et la rénovation d’un logement sur les communes d’Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2022-21) 24/06/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 27/06/2025
Avenant n° 01 au marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps – Relance du lot 03 menuiseries extérieures aluminium / Vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse – (marché n° 202438_ccg) 24/06/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 27/06/2025
Avenants n° 01 aux lots 01, 05 et 06 du marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 2024_34) 24/06/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e)
27/06/2025
Avenants n° 01 aux lots 01, 05 et 06 du marché d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 2024_34) 24/06/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 27/06/2025
Attribution d’une subvention à Halpades pour l’opération Inattendue située à Collonges-sous-Salève 18/06/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 20/06/2025
Remboursement de frais de plombier résultant de la fermeture à tort par le Service des Eaux du compteur d'un administré à Collonges-sous-Salève 18/06/2025 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 20/06/2025
Compte-rendu annuel à la collectivité locale de l'Ecoparc du Genevois au titre de l'année 2024, présenté par TERACTEM 16/06/2025 Economie Conseil communautaire 20/06/2025
Approbation de la convention de portage par l'Etablissement public foncier de Haute-Savoie d'une parcelle située dans la zone d'activité économique des Tattes à Viry 16/06/2025 Economie Conseil communautaire 20/06/2025
Compte-rendu annuel à la collectivité locale du Quartier Gare au titre de l'année 2024 16/06/2025 Aménagement Conseil communautaire 20/06/2025
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention-cadre Plan foncier de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2023-2029 16/06/2025 Aménagement Conseil communautaire 20/06/2025
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois 16/06/2025 Mobilité Conseil communautaire 20/06/2025
Accord de principe sur la recomposition du Conseil communautaire, l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux 16/06/2025 Administration Conseil communautaire 20/06/2025
Fixation du montant des indemnités des élus 16/06/2025 Administration Conseil communautaire 20/06/2025
Convocation du Conseil communautaire du 16 juin 2025 16/06/2025 Administration Conseil communautaire 10/06/2025
Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syane 16/06/2025 Administration Conseil communautaire 20/06/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Laurent CLAUDEL, Directeur Général des Services 16/06/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 16/06/2025
Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission consultative paritaire de Haute-Savoie au titre de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte 16/06/2025 Administration Conseil communautaire 20/06/2025
Désignation de Monsieur Marc GENOUD pour présider la Commission d’Appel d’Offres et la Commission Achats du 23 juin 2025 16/06/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 17/06/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 juin 2025 16/06/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 20/06/2025