-A +A
  1. Startseite
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Modification des statuts de l’Office de Tourisme des Monts de Genève 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023
Acquisition de parcelles appartenant à la Commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de la ViaRhôna 18/12/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 18/12/2023
Budget annexe Locaux Europa 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité de direction de l’Office de Tourisme des Monts de Genève 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023
Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly 18/12/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 19/12/2023
Budget annexe zae 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Convention pluriannuelle d’objectifs 2024 2026 entre Annemasse Agglo, la Communauté de Communes du Genevois, la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles et l’Office de Tourisme des Monts DE GENEVE 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023
Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly 18/12/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 19/12/2023
Budget annexe ZAC CERVONNEX 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 18/12/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 22/12/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Liste des délibérations Bureau 22/12/2023
Budget annexe REGIE ASSAINISSEMENT 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Conseil communautaire 06/05/2024
Attribution de compensations définitives 2023 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Bureau 25/03/2024
Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève 18/12/2023 Mobilité Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève 18/12/2023 Mobilité Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE REGIE EAU – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023