-A +A
  1. Startseite
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Procès-verbal du Bureau communautaire du 02 octobre 2023 02/10/2023 Procès verbal Bureau 11/01/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 02 octobre 2023 02/10/2023 Liste des délibérations Bureau 05/10/2023
Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Vulbens 02/10/2023 Urbanisme Bureau 05/10/2023
Bail emphytéotique - MP Bois - ZAE des Grands Champs Sud à Viry 02/10/2023 Economie Bureau 05/10/2023
Bail emphytéotique - Auto-école de Viry - ZAE des Grands Champs Sud à Viry 02/10/2023 Economie Bureau 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Locaux Europa 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Europa 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 17/10/2023
Tramway Genève-Saint-Julien-en-Genevois : acquisition de la parcelle n° AL 247 de 62 m² issue de la division de la parcelle antérieurement cadastrée AL 0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois / Abrogation de la décision n° 2023-33 du 24 mars 2023 25/09/2023 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 26/09/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAE 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe ZAE 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAC Cervonnex 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe ZAC Cervonnex / Ecoparc 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Adoption du Programme Local de l'Habitat n° 03 25/09/2023 Habitat Conseil communautaire 04/10/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la Régie Eau 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif "Territoires engagés pour la nature" 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Exonération de TEOM 2024 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire
03/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023