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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Demande de subvention pour l’animation, la communication et la sensibilisation à la gestion à la source des eaux pluviales 26/12/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 29/12/2023
Budget annexe Régie eau : souscription à un emprunt long terme de 3 500 000 € auprès de La Banque Postale 21/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Budget annexe tramway : souscription à un emprunt long terme de 4 000 000 € auprès de La Banque Postale 21/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Budget annexe Régie eau : souscription à un emprunt long terme de 3 500 000 € auprès de La Banque Postale 21/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre voiries et réseaux divers pour la réalisation de la zone d’activité économique de la Perrière à Viry (marché n° 202389_ccg) 20/12/2023 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps – Demande de subvention au titre du Contrat Région 2022-2026 20/12/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Attribution de compensations définitives 2023 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Bureau 25/03/2024
Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève 18/12/2023 Mobilité Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève 18/12/2023 Mobilité Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE REGIE EAU – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux de sectorisation des réseaux d’eau potable (marché n° 202224) 18/12/2023 Eau Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Convention de mise à disposition d’un agent territorial de la Commune d’Archamps dans le cadre de la création d’une voie de bus pour renforcer la desserte d’Archparc et du P+R 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Création et composition de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 18/12/2023 Déchets Conseil communautaire 22/12/2023
Convention de mutualisation avec la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE TRAMWAY – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 22/12/2023