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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Budget annexe Régie Assainissement : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget principal et budgets annexes : règlement budgétaire et financier 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Avis de la CCG au projet d'avenant à l'arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage 27/11/2023 Habitat Conseil communautaire 05/12/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Avenant n° 5 à la convention cadre Ourà 27/11/2023 Mobilité Conseil communautaire 05/12/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 27/11/2023 Bâtiment Conseil communautaire 05/12/2023
Marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d'astreinte sur des canalisations 27/11/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 05/12/2023
Budget principal : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAE : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAC Cervonnex : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Avenant n° 01 au marché de lutte contre les espèces exotiques envahissantes par criblage – concassage – tri des rhizomes (marché n° 202263_ccg) 27/11/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 27/11/2023
Budget annexe Locaux Europa : adoption du référentiel M57 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Acquisitions foncières sur les communes de Viry et d’Archamps pour l’aménagement de la ViaRhôna 27/11/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 27/11/2023
Budget principal : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAE : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe Locaux Europa : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Budget annexe ZAC Cervonnex : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 novembre 2023 27/11/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 01/12/2023
Budget annexe Tramway : durée d'amortissement 27/11/2023 Finances Conseil communautaire 05/12/2023