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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Budget principal - Création de postes chauffeurs grue 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Budget annexe régie eau - Transformation de poste 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE SUR LES METIERS EN TENSION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
CONVENTION AVEC LE CDG 74 PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT(E) POUR L’ANNÉE 2023 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA CONTRIBUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS SUR LA MODIFICATION N°1 DU SRADDET 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juillet 2023 03/07/2023 Procès verbal Bureau 06/10/2023
AVIS SUR LA MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN DU PLU DE JONZIER-EPAGNY 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
Convention constitutive de groupement de commandes relatif aux études "Archparc Vision 2030" - Approbation 03/07/2023 Economie Bureau 09/10/2023
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX ETUDES « ARCHPARC VISION 2030 » - APPROBATION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE PORTANT SUR L’ÉTUDE DE SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX, COMPLÉMENT DU SIG ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES (MARCHÉ N°202321) - ATTRIBUTION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE CHEMIN DU VUACHE ET CHEMIN DU MOULIN À SAVIGNY (MARCHÉ N°202329) – ATTRIBUTION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juillet 2023 03/07/2023 Autres... Bureau 11/07/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 24 avril 2023 03/07/2023 Procès verbal Bureau 11/07/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 04avril 2023 03/07/2023 Procès verbal Bureau 11/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe transport 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023