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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution du marché de travaux de renouvellement des réseaux rue de la Traversière EU et AEP sur la commune de Viry 13/11/2023 Eau-assainissement Bureau 15/11/2023
Avenant n° 01 au marché d'entretien des voiries communautaires sur l'ensemble des ZAE de la CCG 13/11/2023 Economie Bureau 15/11/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 novembre 2023 13/11/2023 Procès verbal Bureau 30/01/2024
Convention de financement avec la société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB) 09/11/2023 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 13/11/2023
Convention de financement des procédures d’achat dématérialisé à intervenir avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA) 09/11/2023 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 13/11/2023
Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration de la Mission locale du Genevois 04/11/2023 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à la société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB) 30/10/2023 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Marché n° 202368_ccg – Maîtrise d'œuvre VRD pour la réalisation de la zone d’activités économiques (ZAE) de la Perrière à Viry - Déclaration sans suite 30/10/2023 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Marché de Service de Télécommunications (n° 202364_grpt) 30/10/2023 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Projet de renaturation de l’Aire et d’aménagement de ses abords : transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois 30/10/2023 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache 30/10/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc - Renouvellement 30/10/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Marché subséquent n° 13 : Extension du réseau d'eau potable et création d'un branchement d'eaux usées pour la promotion immobilière ISL Chemin du bois de la dame à FEIGERES (marché n° 202249) – Résiliation 30/10/2023 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Marché subséquent n° 14 : Travaux de renouvellement de vannes communautaires et renforcement de 40 m de canalisation à Ladoy avec piquage sur la conduite communautaire (marché n° 202256) – Résiliation 30/10/2023 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 30/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AO0004, AO0006 et AO0010 23/10/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 24/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelle AP0200 23/10/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 24/10/2023
Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois, projet de Zone de Rétention Temporaire des Eaux de l’Arande (ZRTE) – Indemnisation des exploitants agricoles, parcelles AP0002, AP0003 et AP0004 23/10/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 24/10/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 octobre 2023 23/10/2023 Liste des délibérations Bureau 30/10/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 octobre 2023 23/10/2023 Procès verbal Bureau 23/01/2024
Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois 23/10/2023 Eau Bureau 30/10/2023