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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Arrêté portant désignation des membres de la Commission d'Indemnisation à l'Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois 23/05/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 31/05/2023
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois pour le cofinancement du diagnostic social de territoire dans le cadre de l'élaboration de la convention territoriale globale 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Convention relative à la participation de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes au financement du poste de coordination du Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes du Genevois 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Marché de maîtrise d'œuvre pour des travaux de mise en place de compteur de sectorisation sur le réseau d'eau potable de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202133_ccg) - Avenant n°1 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Travaux de renouvellement d'eaux usées secteur de l'Arande - Ternier , réseau en lit mineur Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202310_ccg) - Attribution 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 mai 2023 22/05/2023 Procès verbal Conseil communautaire 31/08/2023
Concession d'aménagement du quartier de la gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité concédante (CRACC) 2022 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 19/06/2023
Liste des délibérations 22/05/2023 Liste des délibérations Bureau 23/05/2023
Liste des délibérations 22/05/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 25/05/2023
Approbation de la convention-cadre Plan foncier période 2023-2029 à intervenir avec l'EPF74 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Validation du schéma de développement touristique 2023-2028 d'Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Demande d'autorisation temporaire de pénétrer des propriétés privées afin de réaliser des investigations géotechniques sur les berges de la Drize à Collonges-sous-Salève 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Protocole travaux réseaux humides et régulation des emprises rue du Puy à Saint-Julien 22/05/2023 Délibération Conseil communautaire 31/05/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 mai 2023 22/05/2023 Comptes-rendus du Bureau Bureau 11/07/2023
Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève 22/05/2023 Délibération Bureau 01/06/2023
Attribution du marché pour l'exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois 22/05/2023 Délibération Bureau 01/06/2023
Marché portant sur la réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable: forages de Matailly-Moissey F3 et F4 (marché n°202302_ccg) - Attribution 22/05/2023 Délibération Bureau 01/06/2023