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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Adoption du Programme Local de l'Habitat n° 03 25/09/2023 Habitat Conseil communautaire 04/10/2023
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la Régie Eau 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif "Territoires engagés pour la nature" 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Exonération de TEOM 2024 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire
03/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement 2022 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité 25/09/2023 Mobilité Conseil communautaire 04/10/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois - Lot 1 parties A et B - Approbation de l'avenant n° 04 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Procès verbal Conseil communautaire 05/02/2024
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien » 22/09/2023 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 25/09/2023
Participation financière du Syane - éclairage public collège du Vuache 18/09/2023 Economie Bureau 25/09/2023
Bail à construction - Pain Grange - ZAE Juge Guerin Beaumont 18/09/2023 Economie Bureau 25/09/2023
Subventions aux associations 18/09/2023 Finances Bureau 25/09/2023
Avenant n° 1 à al convention de partenariat avec l'Association passage 18/09/2023 Social Bureau 25/09/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 septembre 2023 18/09/2023 Administration Bureau 25/09/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 septembre 2023 18/09/2023 Procès verbal Bureau 11/01/2024
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 11/09/2023 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/09/2023