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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Travaux de réseaux humides Entrée Sud, Quartier Gare, Av. Louis Armand Commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202006) Lot n°01A : Réseaux eaux usées et eau potable Approbation de l’avenant n°1 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Mission de levés topographiques et d’AVP/PRO pour le dévoiement des réseaux d’eaux usées Chemin d’Evordes à Collonges-Sous-Salève - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique, d’occasion, avec accessoires pour mise à disposition des habitants de la CCG (marché n°202239_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Retrait de l'arrêté n°2022-759 du 24/06/2022 portant délégation à M De Smedt, 4ème Vice-Président pour présider la commission intercommunale des impôts directs (CIID) du 12 juillet 2022 05/07/2022 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 07/07/2022
Recueil des Actes Administratifs 2022 05/07/2022 Recueil des actes administratifs Autre 07/07/2022
Convention de partenariat à intervenir avec la Maison de l'Economie Développement pour le déploiement de l'offre CitésLab sur le territoire de la Communauté de Communes 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Acquisition foncière sur la commune d'Archamps auprès de la société Celeste 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de Neydens - Attribution 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Mission de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la ViaRhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n°2: maîtrise d'œuvre et études règlementaires - Axe cyclable Saint-Julien-Beaumont et axe cyc 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 04/07/2022 Compte-rendu Bureau 19/09/2022
Liste des délibérations 04/07/2022 Liste des délibérations Bureau 05/07/2022
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202058_ccg) - Approbation de l'avenant n°1 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Convention de mise à disposition des parcelles de zone humide cadastrées B814, B815 et B830 sur la commune de Vers à intervenir avec FAMY TP SAS 27/06/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 04/07/2022
Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe ZAE 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Affectation des résultats 2021 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Approbation du budget supplémentaire 2022 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire 20/06/2022 Compte-rendu Conseil communautaire 06/10/2022
Compte-rendu du Bureau Communautaire 13/06/2022 Compte-rendu Bureau 19/09/2022