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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Socle commun – Ingénierie conseil (Niveau 1) » 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry 17/02/2025 Aménagement Bureau 03/03/2025
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché d’exploitation des parcs de stationnements 17/02/2025 Mobilité Bureau 03/03/2025
Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65) 17/02/2025 Mobilité Bureau 03/03/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 février 2025 (signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 03/03/2025
Approbation du règlement d’attribution d’une aide à l’achat d’un vélo au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois 17/02/2025 Mobilité Conseil communautaire 03/03/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Tan NGUYEN, Responsable du Service Urbanisme – foncier – ads 12/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 24/02/2025
Prestation de reconnaissances géotechniques pour les besoins du projet de renaturation de l’Aire à Saint-Julien-en-Genevois 03/02/2025 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle Social 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Déborah BOISSIEUX, Directrice des Ressources humaines 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Liste des délibérations du Bureau du 27 janvier 2025 27/01/2025 Liste des délibérations Bureau 31/01/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre Plan foncier 2023-2029 de la Communauté de Communes du Genevois 27/01/2025 Aménagement Conseil communautaire 11/02/2025
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny 27/01/2025 Aménagement Bureau 31/01/2025
Acquisition de locaux au sein du bâtiment Athéna pour réaliser un espace d’accueil 27/01/2025 Bâtiment Conseil communautaire 11/02/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny 27/01/2025 Aménagement Bureau 31/01/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois 27/01/2025 Aménagement Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois 27/01/2025 Economie Bureau 31/01/2025
Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public 27/01/2025 Eau Conseil communautaire 11/02/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (non signé) 27/01/2025 Procès verbal Conseil communautaire 21/03/2025