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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo 25/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Location de deux places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la Société HORIZON 25/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 02/04/2024
Avenant n° 1 à la convention de trésorerie dans le cadre du traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Délibération cadre portant sur les critères d’attribution des subventions versées aux associations 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 02/04/2024
Avance exceptionnelle au profit de l’association « Festival Guitare en Scène » 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Avenant n° 3 à la promesse de vente de la parcelle AL94 dans le cadre de la concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois 25/03/2024 Aménagement Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 - budget principal 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2024 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Convocation au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 22/03/2024
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du projet de véloroute « Via 5 Lacs » de la Communauté de Communes du Genevois à la Région Auvergne Rhône-Alpes 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Convocation modifiée au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 22/03/2024
Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Contrat de ville 2024-2030 25/03/2024 Social Conseil communautaire 02/04/2024