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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Liste des délibérations 10/07/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 17/07/2023
Approbation de la feuille de route économie de la Communauté de Communes du Genevois 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 juillet 2023 10/07/2023 Procès verbal Conseil communautaire 01/12/2023
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - Adoption 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Gestion en interne de la collecte sélective 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Budget principal - Création de postes chauffeurs grue 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Budget annexe régie eau - Transformation de poste 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE SUR LES METIERS EN TENSION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
CONVENTION AVEC LE CDG 74 PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT(E) POUR L’ANNÉE 2023 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA CONTRIBUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS SUR LA MODIFICATION N°1 DU SRADDET 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juillet 2023 03/07/2023 Procès verbal Bureau 06/10/2023
AVIS SUR LA MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN DU PLU DE JONZIER-EPAGNY 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
Convention constitutive de groupement de commandes relatif aux études "Archparc Vision 2030" - Approbation 03/07/2023 Economie Bureau 09/10/2023