-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Avis de la CCG sur la vision territoriale transfrontalière 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202308_ccg) - Attribution 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 avril 2023 24/04/2023 Procès verbal Conseil communautaire 31/08/2023
Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois) - Approbation de l'avenant n°2 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Renouvellement de la convention avec l'association PLS ADIL 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Bordereau des prix unitaires des prestations assainissement à compter du 1er juillet 2023 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Subvention aux associations 24/04/2023 Délibération Bureau 15/05/2023
Cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX474, AX476 et AX478 sur la commune d'Archamps 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Renouvellement du classement en catégorie 1 de l'Office de Tourisme des Monts de Genève 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Office de Tourisme - Approbation des comptes administratifs 2022, ainsi que du budget et du plan marketing 2023 24/04/2023 Délibération Conseil communautaire 27/04/2023
Liste des délibérations 24/04/2023 Liste des délibérations Bureau 25/04/2023
Liste des délibérations 24/04/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 25/04/2023
Modification du règlement intérieur des transports scolaires 24/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 25/04/2023
Formation compostage à destination des habitants du territoire par Les Epigées 24/04/2023 Délibération Bureau 05/05/2023
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois 18/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 25/04/2023
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois 18/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 25/04/2023
Convention de mise à disposition de terrains 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Travaux de mise en place de compteurs de sectorisation sur le réseau d'eau potable (marché n°202224) - Avenant n°1 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023
Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG - Lettre de commande n°202307_ccg 14/04/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/04/2023