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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convocation au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire
22/03/2024
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du projet de véloroute « Via 5 Lacs » de la Communauté de Communes du Genevois à la Région Auvergne Rhône-Alpes 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Convocation modifiée au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire
22/03/2024
Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Contrat de ville 2024-2030 25/03/2024 Social Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAE 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAC de Cervonnex / Ecoparc 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé) 25/03/2024 Procès verbal Conseil communautaire 01/07/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement » 25/03/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Approbation des taux 2024 et du produit de la taxe GEMAPI 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo 25/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024