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Intercommunalité

Conseil Communautaire

28 Sep 2020
20:00
Communauté de Communes - Amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Débat pacte de gouvernance

2. Débat sur la mise en place du conseil de développement

3. Rapport d’activité 2019 de la CCG

4. Démarche du projet de territoire

III. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire des 08 et 20 juillet 2020

IV. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Administration :

a. Elaboration d’un pacte de gouvernance

b. Mise en place du conseil de développement

c. Election des membres des commissions thématiques internes de la CCG

d. Proposition de commissaires membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

e. Rapport d’activité 2019 du Pôle Métropolitain du Genevois Français

f. Marché assurances « flotte automobile et risques annexes » (lot 2) : avenant n°05

2. Déchets : rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2019

3. Eau/assainissement : rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement 2019

4. Economie :

a. Convention pour la mise en place du dispositif REAGIR en partenariat avec la MED, la CMA74 et la CCI74

b. Achat d’actions auprès d’Annemasse Agglo au sein de la MED

5. Environnement : redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages photovoltaïques – Instauration et montant

6. Mobilité : tramway de Saint-Julien : demande de prorogation de la DUP

7. Finances :

a. Avance de trésorerie du budget principal au budget Assainissement

b. Avance de trésorerie du budget principal au budget Eau

8. Ressources Humaines :

a. Recours aux contrats d’apprentissage

b. Création d’un poste d’instructrice/instructeur des autorisations d’urbanisme

c. Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié au COVID-19

VII. Divers

Evénements à venir

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