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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution d’une aide à la rénovation énergétique du parc privé, dans le cadre de l’action n° 15 du Programme local de l’habitat n° 3 12/06/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 17/06/2025
Attribution d’une aide à la rénovation énergétique du parc privé, dans le cadre de l’action n° 15 du Programme local de l’habitat n° 3 12/06/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 17/06/2025
Echange foncier sans soulte de parcelles de terrain entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Gérard MEGEVAND, et approbation de la servitude de passage au profit de la société SAS BIO GAZ GENEVOIS 12/06/2025 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 17/06/2025
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 9ème Vice-Président 04/06/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 06/06/2025
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Philippe CHASSOT, Conseiller délégué 04/06/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 17/06/2025
Attribution du marché pour la réalisation de travaux en vue de l’extension de la zone d’activité économique dite « La Perrière » à Viry 02/06/2025 Economie Bureau 06/06/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 02 juin 2025 02/06/2025 Liste des délibérations Bureau 06/06/2025
Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de dévoiement du réseau d’eaux usées – secteur des Eplanes à Beaumont (marché n° 202522) 02/06/2025 Eau-assainissement Bureau 06/06/2025
Convocation du Conseil communautaire du 26 mai 2025 26/05/2025 Administration Conseil communautaire
20/05/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Responsable du Service Affaires Juridiques et Assemblées 26/05/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire 26 mai 2025 26/05/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 02/06/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 mai 2025 26/05/2025 Procès verbal Conseil communautaire 20/06/2025
Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire 26/05/2025 Administration Conseil communautaire 04/06/2025
Attribution du bonus attractivité des agents publics de la petite enfance 26/05/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/06/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de financement des études pré-opérationnelles et complémentaires pour le réaménagement du boulevard urbain Saint-Julien-en-Genevois – Neydens 26/05/2025 Mobilité Conseil communautaire 04/06/2025
Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman 26/05/2025 Mobilité Conseil communautaire 04/06/2025
Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024, du budget primitif 2025, et du plan stratégique et marketing 2025 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 26/05/2025 Tourisme Conseil communautaire 04/06/2025
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour vol d'eau et dégradation de bien sur le site Archparc situé sur la commune d'Archamps 23/05/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 27/05/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 19 mai 2025 19/05/2025 Liste des délibérations Bureau 21/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (non signé) 19/05/2025 Procès verbal Bureau 06/06/2025