-A +A
  1. Home
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre voiries et réseaux divers pour la réalisation de la zone d’activité économique de la Perrière à Viry (marché n° 202389_ccg) 20/12/2023 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps – Demande de subvention au titre du Contrat Région 2022-2026 20/12/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux de sectorisation des réseaux d’eau potable (marché n° 202224) 18/12/2023 Eau Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Conseil communautaire 06/05/2024
Convention de mise à disposition d’un agent territorial de la Commune d’Archamps dans le cadre de la création d’une voie de bus pour renforcer la desserte d’Archparc et du P+R 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Création et composition de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 18/12/2023 Déchets Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Bureau 25/03/2024
Convention de mutualisation avec la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE TRAMWAY – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la redevance d’eau potable 18/12/2023 Eau Conseil communautaire 22/12/2023
Arrêt du projet de mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet et bilan de la concertation 18/12/2023 Urbanisme Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la vente en gros d'eau potable 18/12/2023 Eau Conseil communautaire 22/12/2023
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs – arrêt n° 1 18/12/2023 Habitat Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la redevance d’assainissement 18/12/2023 Assainissement Conseil communautaire 22/12/2023
Budget principal 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) 18/12/2023 Assainissement Conseil communautaire 22/12/2023
Budget annexe Tramway 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Modification des statuts de l’Office de Tourisme des Monts de Genève 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023