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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Procès verbal Bureau 05/07/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Liste des délibérations Bureau 07/05/2024
Avis sur la modification n° 1 de droit commun du plan local d’urbanisme de Beaumont 06/05/2024 Aménagement Bureau 07/05/2024
Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE 06/05/2024 Social Bureau 07/05/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 06 mai 2024 06/05/2024 Procès verbal Bureau 04/07/2024
Attribution du marché de travaux de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 06/05/2024 Autres... Bureau 06/05/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 avril 2024 29/04/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 03/05/2024
Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 29/04/2024 Administration Conseil communautaire
07/05/2024
Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 29/04/2024 Administration Conseil communautaire 07/05/2024
Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur 29/04/2024 Habitat Conseil communautaire 07/05/2024
Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 29/04/2024 Habitat Conseil communautaire 07/05/2024
Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription 29/04/2024 Mobilité Conseil communautaire 07/05/2024
Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois 29/04/2024 Social Conseil communautaire 07/05/2024
Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 29/04/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/05/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé) 29/04/2024 Procès verbal Conseil communautaire 01/07/2024
Attribution du marché d’accompagnement pour l’animation du projet alimentaire territorial du Genevois et la réalisation de diagnostics (marché 202401_ccg) 29/04/2024 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 30/04/2024
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée au 3ème Vice-Président, Monsieur Julien BOUCHET, pour l’assemblée générale de la copropriété « Europa » 29/04/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 03/05/2024
Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps 25/04/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 29/04/2024
Acquisition d’une emprise de 49 m² sur la parcelle A3729 appartenant à la Fédération Internationale Automobile et située sur la commune de Valleiry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 23/04/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 29/04/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 22 avril 2024 22/04/2024 Administration Bureau 25/04/2024