-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026 27/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 27/09/2024
Protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société BOUCHERIE CHARCUTERIE MARTEL dans le cadre des travaux du tramway 23/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’année 2023 23/09/2024 Eau-assainissement Conseil communautaire 27/09/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 21/10/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 05/12/2024
Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois 23/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois 23/09/2024 Economie Conseil communautaire 27/09/2024
Suppression et création d’emplois – budget principal 23/09/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 27/09/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 27/09/2024
Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Régie Assainissement 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 30/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 septembre 2023 23/09/2024 Liste des délibérations Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024 23/09/2024 Habitat Bureau 27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau
27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention cadre tripartite relative à la création et installation d’un cinquième poste éducatif dédié à la mission de prévention spécialisée entre le Département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et l’établisseme 23/09/2024 Social Bureau 27/09/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Bureau 08/10/2024
Budget annexe Régie Assainissement – affectation des résultats 2023 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 27/09/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg) 23/09/2024 Social Bureau 24/09/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire 27/09/2024