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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement » 25/03/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Approbation des taux 2024 et du produit de la taxe GEMAPI 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo 25/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 26/03/2024
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses 19/03/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Défense dans le cadre d’un recours déposé au tribunal administratif 19/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Attribution du marché d’achat de colonnes aériennes et semi-enterrées d’apport volontaire 18/03/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 19/03/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’entreprises du Grand Châble 18/03/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon 18/03/2024 Mobilité Bureau 25/03/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024 18/03/2024 Procès verbal Bureau 07/05/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 mars 2024 18/03/2024 Liste des délibérations Bureau 25/03/2024
Règlement intérieur des équipements sportifs communautaires 15/03/2024 Sport Décision du Président/Vice-Président(e) 18/03/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage – Village d’entreprises du Grand Châble 11/03/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/03/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 mars 2024 11/03/2024 Procès verbal Bureau 07/05/2024
Acquisition des parcelles B121 et B2099 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées 07/03/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2024
Acquisition de la parcelle B126 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées 07/03/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2024