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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie eau 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’éducation pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois et l’association « ARIES » pour la création d’un poste de médiation santé 14/04/2025 Social Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de la culture pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Tramway 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’agriculture pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe ZAE 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des terrains d’accueil 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 14 avril 2025 14/04/2025 Procès verbal Bureau 23/05/2025
Approbation de la convention de participation financière 2025-2030 entre la Chambre d’agriculture Savoie Mont-Blanc et la Communauté de Communes du Genevois pour la mission d’expertise et de suivi des épandages 14/04/2025 Assainissement Bureau 25/04/2025
Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Etablissement public foncier de la Haute-Savoie 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de renouvellement du réseau d’eaux usées, création d’un réseau d’eaux pluviales avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202510) 14/04/2025 Eau-assainissement Bureau 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 14/04/2025 Rivières Bureau 25/04/2025