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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 24/10/2024
Demande de subvention, au titre du Fonds vert 2024, dans le cadre du projet « Lignes agiles » (phase 1 : études de mise en place) 18/10/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel MERMIN, 1er Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Carole VINCENT, 2ème Vice-Présidente 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e)
21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nicolas LAKS, 5ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Eric ROSAY, 6ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 9ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024