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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution du marché de transport et traitement des boues d’épuration de Neydens et de Chevrier (marché n° 2024-31_ccg) 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 07 octobre 2024 07/10/2024 Liste des délibérations Bureau 11/10/2024
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois 07/10/2024 Eau Bureau 11/10/2024
Approbation de la convention de moyens de délégation de la Communauté de Communes du Genevois au SM3A pour la mise en œuvre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve, du contrat global du bassin de l’Arve, et du programme d’actions et de pr 07/10/2024 Rivières Bureau 11/10/2024
Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_ 07/10/2024 Social Bureau 11/10/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 07 octobre 2024 07/10/2024 Procès verbal Bureau 05/12/2024
Attribution du marché d’étude géotechnique pour les travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens (marché n° 202435_ccg) 03/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Attribution du marché d’étude géotechnique pour les travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens (marché n° 202435_ccg) 03/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Désignation de Monsieur Julien BOUCHET pour présider la Commission d’appel d’offres du 07 octobre 2024 03/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/10/2024
Avenant n° 2 au marché n° 202128_ccg Assurance responsabilité civile 01/10/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026 27/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 27/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 septembre 2023 23/09/2024 Liste des délibérations Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024 23/09/2024 Habitat Bureau 27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau
27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention cadre tripartite relative à la création et installation d’un cinquième poste éducatif dédié à la mission de prévention spécialisée entre le Département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et l’établisseme 23/09/2024 Social Bureau 27/09/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Bureau 08/10/2024
Budget annexe Régie Assainissement – affectation des résultats 2023 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 27/09/2024