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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 27/05/2024 Aménagement Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français 27/05/2024 Aménagement Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français 27/05/2024 Mobilité Conseil communautaire
04/06/2024
Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français 27/05/2024 Mobilité Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois 27/05/2024 Social Conseil communautaire 04/06/2024
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2023, du budget primitif 2024, et du plan stratégique et marketing 2024 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève 27/05/2024 Tourisme Conseil communautaire 04/06/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2024 27/05/2024 Procès verbal Conseil communautaire 27/09/2024
Réglementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 1er mai 2024 au 15 septembre 2024 27/05/2024 Habitat Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2024
Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets 27/05/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 28/05/2024
Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets 27/05/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 28/05/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mai 2024 27/05/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 03/06/2024
Fin de fonction du régisseur intérimaire et nomination du régisseur titulaire de la régie d’avances Communication 24/05/2024 Communication Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2024
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement 24/05/2024 Eau-assainissement Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2024
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires 24/05/2024 Mobilité Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2024
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement 24/05/2024 Eau-assainissement Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2024
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois 24/05/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 27/05/2024
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’entretien des zones d’activités économiques de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202415_ccg) 23/05/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/05/2024
Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry 21/05/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur la commune de Présilly 21/05/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024
Etude de faisabilité d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte d’Archparc 21/05/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2024