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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société BOUCHERIE CHARCUTERIE MARTEL dans le cadre des travaux du tramway 23/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’année 2023 23/09/2024 Eau-assainissement Conseil communautaire 27/09/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 21/10/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 05/12/2024
Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois 23/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois 23/09/2024 Economie Conseil communautaire 27/09/2024
Suppression et création d’emplois – budget principal 23/09/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 27/09/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 27/09/2024
Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Régie Assainissement 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 30/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 septembre 2023 23/09/2024 Liste des délibérations Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024 23/09/2024 Habitat Bureau 27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau
27/09/2024
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman 19/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2024
Modification de la clé de répartition du chauffage dans l’immeuble Le Millenium Park à Saint-Julien-en-Genevois 16/09/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 19/09/2024
Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics 12/09/2024 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna 12/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois 09/09/2024 Rivières Bureau 12/09/2024
Approbation des modalités et conditions de remisage des véhicules de service à domicile des agents de la Communauté de Communes du Genevois 09/09/2024 Ressources Humaines Bureau 12/09/2024
Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette 09/09/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 09 septembre 2024 09/09/2024 Procès verbal Bureau 24/09/2024