Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle social |
14/08/2024 |
Administration |
Arrêté du Président/VIce-Président(e) |
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20/08/2024 |
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Ludivine JACQUET, Directrice des Finances et de la Commande publique |
14/08/2024 |
Administration |
Arrêté du Président/VIce-Président(e) |
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20/08/2024 |
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Marlène GORY, Directrice des Ressources humaines |
14/08/2024 |
Administration |
Arrêté du Président/VIce-Président(e) |
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20/08/2024 |
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Marie LETOUBLON, coordonnatrice de la Maison de Justice et du Droit |
14/08/2024 |
Administration |
Arrêté du Président/VIce-Président(e) |
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20/08/2024 |
Décision modificative n°1 (DM1) portant virements de crédits budgétaires de chapitre à chapitre |
02/08/2024 |
Finances |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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06/08/2024 |
Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de communes du Genevois |
25/07/2024 |
Administration |
Arrêté du Président/VIce-Président(e) |
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26/07/2024 |
Acquisition des parcelles 284 P11 et 257 P7 situées sur la commune de Viry en vue de les céder à l’entreprise PREFA LEMAN |
23/07/2024 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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24/07/2024 |
Acquisition des parcelles cadastrées 257 P8, 284 P10,651 P13 situées sur la Commune de Viry dans le cadre de la régularisation des emprises de la voie de bus |
23/07/2024 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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24/07/2024 |
Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des lampes collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets |
17/07/2024 |
Déchets |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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26/07/2024 |
Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation des regards d’assainissement dans les communes d’Archamps, de Bossey et de Collonges-Sous-Salève |
17/07/2024 |
Assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2024 |
Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Avenue Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal (marché n° 202429) |
17/07/2024 |
Eau |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2024 |
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2157 d’une surface de 355 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes |
17/07/2024 |
Economie |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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18/07/2024 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur Saint Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois |
09/07/2024 |
Eau-assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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11/07/2024 |
Approbation du règlement intérieur des transports publics (lignes M et N) |
09/07/2024 |
Mobilité |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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11/07/2024 |
Demande de subvention auprès l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur le secteur de La Rippe à Viry |
05/07/2024 |
Eau-assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2024 |
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable sur le secteur des Eplanes à Beaumont |
05/07/2024 |
Eau |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2024 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal |
05/07/2024 |
Eau |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2024 |
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur Saint Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois |
05/07/2024 |
Eau-assainissement |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2024 |
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de sécurisation de la restructuration du réseau d’eau potable de Murcier avec la suppression du réservoir d’Ollier à Savigny |
05/07/2024 |
Eau |
Décision du Président/Vice-Président(e) |
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09/07/2024 |
Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société PHARMACIE CENTRALE ESPACE SANTE dans le cadre des travaux du tramway |
04/07/2024 |
Délibération |
Bureau |
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04/07/2024 |