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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convocation du Conseil communautaire du 17 février 2025 17/02/2025 Administration Conseil communautaire
11/02/2025
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois pour une valorisation par des réseaux p 17/02/2025 Energie Conseil communautaire 03/03/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 17 février 2025 (non signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Bureau 24/02/2025
Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’année 2025, au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable 17/02/2025 Eau Conseil communautaire 03/03/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 février 2025 17/02/2025 Procès verbal Conseil communautaire 21/03/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 février 2025 (non signée) 17/02/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 24/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Tan NGUYEN, Responsable du Service Urbanisme – foncier – ads 12/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 24/02/2025
Prestation de reconnaissances géotechniques pour les besoins du projet de renaturation de l’Aire à Saint-Julien-en-Genevois 03/02/2025 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Juliette BARBIER, Directrice du Pôle Social 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Déborah BOISSIEUX, Directrice des Ressources humaines 03/02/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/02/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny 27/01/2025 Aménagement Bureau 31/01/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention financière – Participation de la Communauté de Communes du Genevois à la construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois 27/01/2025 Aménagement Conseil communautaire 11/02/2025
Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois 27/01/2025 Economie Bureau 31/01/2025
Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public 27/01/2025 Eau Conseil communautaire 11/02/2025
Versement d’une subvention exceptionnelle en solidarité avec la population de Mayotte 27/01/2025 Finances Bureau 31/01/2025
Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au différend avec les époux FAVRE 27/01/2025 Eau-assainissement Conseil communautaire 11/02/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé) 27/01/2025 Procès verbal Conseil communautaire 18/04/2025
Approbation de la stratégie du Pacte Economique 27/01/2025 Economie Conseil communautaire 11/02/2025
Liste des délibérations du Conseil du 27 janvier 2025 (non signée) 27/01/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 31/01/2025
Approbation de l’avenant n° 3 au traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex 27/01/2025 Economie Conseil communautaire 11/02/2025