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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Marché de travaux de dévoiement et de renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tram Genève-Saint-Julien (marché n°202054) - Lot 1B réseaux humides (AEP/EU) - Approbation de l'avenant n°1 07/11/2022 Délibération Conseil communautaire 14/11/2022
Construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois - Lancement du concours du choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre et composition du jury concours 07/11/2022 Délibération Conseil communautaire 14/11/2022
Liste des délibérations 07/11/2022 Liste des délibérations Conseil communautaire 10/11/2022
Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'e Présilly - Approbation 07/11/2022 Délibération Conseil communautaire 14/11/2022
Mission de maîtrise d'œuvre travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille 07/11/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 10/11/2022
Procès-verbal du Conseil Communautaire 07/11/2022 Procès verbal Conseil communautaire 06/03/2023
Tramway de St Julien-en-Genevois - Travaux déplacement coffret électrique ENEDIS pour restitution riveraine Gros 07/11/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 10/11/2022
Accord-cadre à marchés subséquents: travaux d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement de la CCG - Marché subséquent n°13: extension du réseau d'eau potable et création d'un branchement d'eaux usées pour la promotion im 07/11/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 10/11/2022
Résiliation de la convention de portage à intervenir avec l'EPF et acquisitions de terrains sur la commune de Valleiry 07/11/2022 Délibération Conseil communautaire 14/11/2022
Participation de la Communauté de Communes au financement de la caserne du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Saint-Julien-en-Genevois 07/11/2022 Délibération Conseil communautaire 14/11/2022
Ecoparc du Genevois - Compte-rendu annuel d'activité 2021 07/11/2022 Délibération Conseil communautaire 14/11/2022
Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'Association d'Accueil aux Travailleurs, Etudiants et Stagiaires (AATS) pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand Angle située sur Archparc 25/10/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 28/10/2022
Marché n°202128_ccg - Mission d'assistance pour le choix du mode de gestion des services de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif - Avenant n°1 20/10/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 24/10/2022
Convention de mise en œuvre de la médiation préalable obligatoire par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie 20/10/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 24/10/2022
Convention d'adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie 20/10/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 24/10/2022
Convention de mise à disposition de locaux professionnels et d'accompagnement - Village d'entreprises du Grand Châble 17/10/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 18/10/2022
Liste des délibérations 17/10/2022 Liste des délibérations Bureau 18/10/2022
Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Viry, route des Grands Bois jusqu'au pont - Humilly d'Amont - Rue des Pontets - Hameau de Veigy (marché n°202143_ccg) - Attribution 17/10/2022 Délibération Bureau 24/10/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 17/10/2022 Procès verbal Bureau 30/01/2023
Recueil des Actes Administratifs 2022 complémentaire 14/10/2022 Recueil des actes administratifs Autre 14/10/2022