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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation des regards d'assainissement de Saint-Julien-en-Genevois - Attribution 21/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 29/07/2022
Travaux de réseaux humides Entrée Sud, Quartier Gare, Av. Louis Armand Commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202006) Lot n°01A : Réseaux eaux usées et eau potable Approbation de l’avenant n°1 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Mission de levés topographiques et d’AVP/PRO pour le dévoiement des réseaux d’eaux usées Chemin d’Evordes à Collonges-Sous-Salève - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique, d’occasion, avec accessoires pour mise à disposition des habitants de la CCG (marché n°202239_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Etude des différentes solutions pour le passage du Ternier à Beaumont suite au déboitement de la canalisation (marché n°202215_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement (marché n°202221_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Marché de maîtrise d’œuvre pour la création et l’équipement des forages d’eau potable F3 et F4 et son raccordement hydraulique et électrique à l’installation existante (édicule) au lieu-dit Matailly-Moissey (marché n°202236_ccg) - Attribution 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement d’eaux usées et d’eau potable au Cœur de Ville, Place du Général De Gaulle et Place de la Libération à Saint-Julien-en-Genevois (marché n°201847) - Décision de résiliation 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Accord-cadre pour des travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d’eaux usées (Marché n°202132_ccg) - Approbation de l’avenant n°02 12/07/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 15/07/2022
Retrait de l'arrêté n°2022-759 du 24/06/2022 portant délégation à M De Smedt, 4ème Vice-Président pour présider la commission intercommunale des impôts directs (CIID) du 12 juillet 2022 05/07/2022 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 07/07/2022
Recueil des Actes Administratifs 2022 05/07/2022 Recueil des actes administratifs Autre 07/07/2022
Liste des délibérations 04/07/2022 Liste des délibérations Bureau 05/07/2022
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202058_ccg) - Approbation de l'avenant n°1 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Convention de partenariat à intervenir avec la Maison de l'Economie Développement pour le déploiement de l'offre CitésLab sur le territoire de la Communauté de Communes 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Acquisition foncière sur la commune d'Archamps auprès de la société Celeste 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de Neydens - Attribution 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Mission de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la ViaRhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n°2: maîtrise d'œuvre et études règlementaires - Axe cyclable Saint-Julien-Beaumont et axe cyc 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 04/07/2022 Compte-rendu Bureau 19/09/2022
Convention de mise à disposition des parcelles de zone humide cadastrées B814, B815 et B830 sur la commune de Vers à intervenir avec FAMY TP SAS 27/06/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 04/07/2022
Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe ZAE 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022