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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échange multimodal 17/10/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 21/10/2024
Demande de subvention, auprès du Département de la Haute-Savoie et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable et renouvellement du réseau d’eaux usées, avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Gen 17/10/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 21/10/2024
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable, dévoiement et renouvellement du réseau d’eaux usées sur le secteur des Eplanes à Beaumont 17/10/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 21/10/2024
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de bouclage du réseau d’eau potable, dévoiement et renouvellement du réseau d’eaux usées sur le secteur des Eplanes à Beaumont 17/10/2024 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 21/10/2024
Demande de subvention, au titre du Fonds vert 2024 pour la création d’un poste de Chef/Cheffe de projet « Ressourcerie » 15/10/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 16/10/2024
Adhésion de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement pour l’année 2024 15/10/2024 Habitat Autre 18/10/2024
Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Election des membres du Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 (signé) 14/10/2024 Procès verbal Conseil communautaire 31/01/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 14/10/2024 Procès verbal Conseil communautaire 02/12/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 14/10/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 21/10/2024
Election du Président de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Fixation du nombre de membres du Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire
15/10/2024
Attribution du marché de transport et traitement des boues d’épuration de Neydens et de Chevrier (marché n° 2024-31_ccg) 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 07 octobre 2024 07/10/2024 Liste des délibérations Bureau 11/10/2024