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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales – Secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne, Phase 01 : rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois 01/07/2024 Délibération Bureau 04/07/2024
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hydraulique Sans Frontières dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Burkina Faso – Coopération décentralisée 01/07/2024 Délibération Bureau 04/07/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2024 01/07/2024 Procès verbal Bureau 24/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 1er juillet 2024 01/07/2024 Liste des délibérations Bureau 04/07/2024
Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427 01/07/2024 Délibération Bureau 04/07/2024
Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement - Avenant n° 01 (marché n° 202353) 01/07/2024 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 04/07/2024
Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services associés coordonné par le Syane 01/07/2024 Délibération Bureau 04/07/2024
Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de bouclage d’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois 01/07/2024 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 04/07/2024
Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2024-2025 01/07/2024 Délibération Bureau 04/07/2024
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint Julien en Genevois 27/06/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 28/06/2024
Révision des statuts de la Régie d’eau potable du Genevois 24/06/2024 Administration Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAE 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation du protocole de fin de contrat de délégation de service public eau potable sur la commune de Collonges-sous Salève 24/06/2024 Eau Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget principal 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’eau potable à compter du 1er septembre 2024 24/06/2024 Eau Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Régie Eau 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et d’instrumentation des ouvrages de production d’eau potable – lot n° 02 : Terrassement et Hydraulique (marché n° 202242_ccg) 24/06/2024 Eau-assainissement Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation de la nouvelle dénomination administrative « Office de Tourisme Monts du Genevois » et des statuts modifiés 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Révision des statuts de la Régie d’assainissement du Genevois 24/06/2024 Assainissement Conseil communautaire 02/07/2024