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Intercommunalité

Conseil Communautaire

16 déc 2019
20:00
CCG - amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Information/débat :

1. Bilan et perspectives du schéma de développement de la petite enfance

II. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 octobre 2019

III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau

V. Délibérations

1. Economie : adhésion de la CCG au SYANE pour la gestion de l’éclairage public dans les ZAE

2. Mobilité :

a. Convention relative au service d’autopartage dans le genevois français

b. Tramway de St Julien – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°2

c. Projet de tramway – avenant n°3 mandataire

3. Eau/assainissement :

a. Convention de groupement de commandes CCG/Saint Julien / SYANE pour travaux de redressement de l’avenue Louis Armand et le réaménagement de la route d’Annemasse sur la commune de St Julien-en-Genevois

b. Tarifs eau abonnés à compter du 1er janvier 2020

c. Tarifs eau vente en gros à compter du 1er janvier 2020

d. Tarifs assainissement à compter du 1er janvier 2020

4. Déchets : remboursement TEOM : SCI Les Combes

5. Administration : modification des statuts du SIDEFAGE

6. Ressources Humaines :

a. Création d’un emploi à durée déterminée au service mobilité

b. Création d’un emploi permanent d’attaché territorial

7. Finances

a. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :

Budget Général

b. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :

Budget ZAE

c. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :

Budget Assainissement

d. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :

Budget Régie Eau

e. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :

Budget Eau DSP

f. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :

Budget Tram

VI. Divers

1.Avis sur le schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

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