Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- CRACL 2018 Ecoparc du Genevois
- Présentation du plan d’actions du Plan Climat
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 25 mars 2019
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau
V - Délibérations
1. Economie :
a. Ecoparc du Genevois – approbation du CRACL 2018
b. bail à construction PF Création – ZAE des Grands Chavannoux à Vulbens
c. vente d’un terrain au SDIS
2. Environnement :
a. approbation du contrat de territoire espaces naturels sensibles « Salève-Genevois »
b. approbation du contrat global de l’eau du territoire de l’Arve
3. Eau : demande d’autorisation de défrichement sur le site de la station de captage pour l’exploitation de la nappe de Matailly-Moissey
4. Ressources humaines : créations de poste régie assainissement et SCCP
5. Mobilité : modes doux : demande d’autorisation de défrichement sur le site du Bois de Vosogne à Valleiry
VI - Divers