Intercommunalité
Conseil Communautaire
16 déc 2019
20:00
CCG - amphithéatre Orjobet
38 rue Georges de Mestral
74160
ARCHAMPS
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L’ordre du jour sera le suivant :
I. Information/débat :
1. Bilan et perspectives du schéma de développement de la petite enfance
II. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 octobre 2019
III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV. Compte-rendu des travaux du Bureau
V. Délibérations
1. Economie : adhésion de la CCG au SYANE pour la gestion de l’éclairage public dans les ZAE
2. Mobilité :
a. Convention relative au service d’autopartage dans le genevois français
b. Tramway de St Julien – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°2
c. Projet de tramway – avenant n°3 mandataire
3. Eau/assainissement :
a. Convention de groupement de commandes CCG/Saint Julien / SYANE pour travaux de redressement de l’avenue Louis Armand et le réaménagement de la route d’Annemasse sur la commune de St Julien-en-Genevois
b. Tarifs eau abonnés à compter du 1er janvier 2020
c. Tarifs eau vente en gros à compter du 1er janvier 2020
d. Tarifs assainissement à compter du 1er janvier 2020
4. Déchets : remboursement TEOM : SCI Les Combes
5. Administration : modification des statuts du SIDEFAGE
6. Ressources Humaines :
a. Création d’un emploi à durée déterminée au service mobilité
b. Création d’un emploi permanent d’attaché territorial
7. Finances
a. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :
Budget Général
b. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :
Budget ZAE
c. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :
Budget Assainissement
d. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :
Budget Régie Eau
e. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :
Budget Eau DSP
f. Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2020 :
Budget Tram
VI. Divers
1.Avis sur le schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public