Résultats de la recherche

1. Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) ... Date de séance:  Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_54_attrib_marche_presta_regie.pdf (1.48 Mo- pdf ...

2. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) ... Date de séance:  Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_56_attrib_marche_locaux_eauasst.pdf (1.26 Mo- pdf ...

3. Demande de subvention pour l’étude de restitution des sources d’eau potable en période d’étiage

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  ... Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_57_dde_subv_etude_restitution_source_etiage.pdf (1.51 Mo- pdf) date de ...

4. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) ... Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_90_regie_recettes_eauasst.pdf (936.71 Ko- pdf ...

5. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) ... Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_89_regie_avances_eauasst.pdf (931.11 Ko- pdf ...

6. Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur Saint Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) ... 2024_84_dde_subv_departement_stmartin_est_stjulien.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 9 juillet, 2024- 10:15 ...

7. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de l’Est de Saint-Julien-en-Genevois, secteur Avenue Louis Armand, accès Ouest du pôle d’échanges multimodal (marché n° 202429)

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  ... Mercredi, 17 juillet, 2024 Fichiers 2024_90_attrib_moe_louis_armand.pdf (1.86 Mo- pdf) date de mise en ...

8. Attribution du marché de renouvellement de vannes de 4 regards de la conduite communautaire (n° 202309)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) ... Date de séance:  Friday, December 8, 2023 Fichiers 2023_128_attrib_marche_renouv_vannes.pdf (1007.11 ... KB- pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 12, 2023- 14:45 ...

9. Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  ... Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_136_acquisition_a2560_a2559_a2560_groupe_forestier.pdf (1.32 MB- ... pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 19, 2023- 14:15 ...

10. Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly

    Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  ... Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_137_acquisition_a2563_a2566_a2567_ind_delecraz.pdf (1.31 MB- pdf ...