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1. Décision modificative n°1- Budget annexe DSP Eau (rectificatif)

   30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_fin06.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, 2023- ...

2. Demande de subvention pour les travaux de dévoiement de réseaux d'eau potable dans le cadre du projet de tramway Genève- Saint-Julien-en-Genevois- Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_19_decision_sub_devoiement_reseauaep_tram_reluom.pdf date de ...

3. Marché de travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable chemin de la Creuse et Impasse des Envignes à Neydens (marché n°202305)- Attribution

   séance:  Vendredi, 17 février, 2023 Fichiers 2023_20_attrib_mp202305_aep_chemin_creuse_neydens_v2.pdf date ...

4. Choix du mode de gestion du service eau et assainissement

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_eauasst11.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

5. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur FAVRE

   2023_312_arrete_favre_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

6. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur NODERMANN

   2023_313_arrete_nordemann_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

7. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur PRUZAK

   2023_314_arrete_pruzak_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

8. Lettre de commande portant sur une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne- Phase 1: rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois-

   séance:  Mardi, 28 mars, 2023 Fichiers 2023_30_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- ...

9. Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève- Saint-Julien- Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921)- Approbation de l'avenant n°3

   séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_32_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- ...

10. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg)- Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

    séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_36_decision_paiement_architecte_favre_jury_1.pdf date de mise ...