Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   2023 Fichiers b_230220_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 27 avril, 2023- 16:45 ...

2. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   2023 Fichiers b_230123_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 mai, 2023- 12:45 ...

3. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   Fichiers b_230206_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 mai, 2023- 12:45 ...

4. Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement Tecknolike dans le réseau public d'assainissement

   séance:  Jeudi, 27 avril, 2023 Fichiers 2023_358_arrete_teknolike_2023.pdf date de mise en ligne:  ...

5. Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement UCPA Vitam SAS dans le réseau public d'assainissement

   séance:  Jeudi, 27 avril, 2023 Fichiers 2023_359_arrete_vitam_2023.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, ...

6. Ouverture et organisation de l'enquête publique concernant le projet de déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois et désignation d'un commissaire enquêteur

   séance:  Mardi, 2 mai, 2023 Fichiers 2023_365_arrete-lancement_enquete-publique.pdf date de mise en ligne:  ...

7. Formation compostage à destination des habitants du territoire par Les Epigées

   Fichiers 20230424_b_dech18_global.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 5 mai, 2023- 10:00 ...

8. Convention constitutive d'un groupement d'autorités adjudicatrices pour la réalisation d'une enquête sur les flux de déplacements à la frontière franco-valdo-genevoise du Grand Genève

   Fichiers 20230424_b_mob19_global.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 5 mai, 2023- 10:00 ...

9. Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202308_ccg)- Attribution

   Fichiers 20230424_b_eco21.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 5 mai, 2023- 10:15 ...

10. Renouvellement de la convention avec l'association PLS ADIL

    Fichiers 20230424_b_hab22_global.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 5 mai, 2023- 10:15 ...